Legal notice
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Propriétaire du site
Nos p’tits Bonheurs
Micro-entreprise immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 992 039 081
Siège social : 39 chemin de l’Armée d’Afrique, 13005 Marseille, France
Représentée par Madame Stéphanie CLEMENT, exploitante et responsable de la publication.
Adresse e-mail : npbonheurs@gmail.com
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
L’activité est exercée à domicile. Conformément à l’article L123-11-1 du Code de commerce, l’adresse complète n’est pas ouverte au public et ne peut être utilisée pour la réception de visiteurs ou de courriers non sollicités.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Siège social : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site www.nosptitsbonheurs.fr (textes, graphismes, logos, images, créations, photographies, vidéos, structure générale, code source, etc.) est la propriété exclusive de Nos p’tits Bonheurs, sauf mention contraire.
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